Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.

Les responsables du présent site internet www.aunis-biogaz.com sont :

Société par actions simplifiée Aunis Biogaz
Numéro de SIRET : 822 543 559 000 14
Rédaction : Aunis Biogaz et Vincent ADER
Adresse : AUNIS BIOGAZ, BOIS JOLY 17700 SAINT PIERRE D’AMILLY

Mail : aunisbiogaz@gmail.com

Ce site a été réalisé par l’agence de communication Instant Urbain
Adresse :22 Rue Dupaty, 17000 La Rochelle
Site Web : Instant Urbain

Photo « Unité de méthanisation de Flandres Energies Aà  Renescure » : Photo Magazine Bioénergie International – Information professionnelle sur la méthanisation : www.bioenergie-promotion.fr

AunisBiogaz met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable des informations communiquées sur son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Aunis Biogaz décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l’utilisation de ce site.

Le site www.aunis-biogaz.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Aunis Biogaz ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Aunis Biogaz ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet www.aunis-biogaz.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Aunis Biogaz.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet d’Aunis Biogaz, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Aunis Biogaz se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Tout le contenu du présent sur le site www.aunis-biogaz.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Aunis Biogaz à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit d’Aunis Biogaz. La reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Les présentes conditions du site www.aunis-biogaz.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.